LICENCE DE LOGICIEL PROPRIÉTAIRE — « TAILES »
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Version 1.0 — septembre 2026

1. Parties
   - « l'Auteur » : LordEris, développeur et titulaire des droits.
   - « le Client » : Nekoniyah, commanditaire du mod Minecraft « Tailes »
     (ci-après « le Logiciel »), destiné au serveur Empyrium.

2. Titularité et réserve de propriété
   2.1 Le Logiciel (code source, binaires, ressources, documentation, schémas
       d'architecture et tout élément associé) est et demeure la propriété
       exclusive de l'Auteur.
   2.2 La propriété intellectuelle et les droits patrimoniaux sur le Logiciel
       ne sont transférés au Client qu'au PAIEMENT INTÉGRAL du prix convenu.
       Jusqu'à ce paiement, l'Auteur conserve l'entière propriété du Logiciel
       (clause de réserve de propriété).
   2.3 Au paiement intégral, l'Auteur cède au Client les droits d'exploitation
       du Logiciel selon les conditions convenues entre les parties. Les
       modalités précises de cession (étendue, exclusivité, durée, territoire)
       font l'objet du contrat ou du devis signé entre les parties.

3. Licence provisoire accordée au Client avant paiement intégral
   3.1 L'Auteur accorde au Client une licence limitée, non exclusive, non
       transférable et révocable pour installer et exécuter le Logiciel sur le
       serveur Empyrium et les clients de jeu s'y connectant, à des fins de
       test, de recette et d'exploitation du serveur.
   3.2 Cette licence n'autorise pas le Client à : vendre, sous-licencier,
       distribuer publiquement, publier (CurseForge, Modrinth ou équivalent),
       décompiler pour réutilisation, ni revendiquer la paternité du Logiciel.
   3.3 En cas de défaut de paiement, l'Auteur peut révoquer cette licence ; le
       Client cesse alors toute utilisation et supprime les copies en sa
       possession.

4. Tiers
   Toute autre personne n'a aucun droit d'utiliser, copier, modifier ou
   distribuer le Logiciel sans autorisation écrite de l'Auteur.

5. Dépendances
   Le Logiciel s'appuie sur Fabric Loader / Fabric API (Apache 2.0) et
   Minecraft (EULA Mojang). Ces composants restent régis par leurs propres
   licences.

6. Garantie
   Le Logiciel est fourni « en l'état » pendant la phase de développement.
   L'Auteur s'engage sur les fonctionnalités décrites au cahier des charges
   validé, dans les conditions du contrat.

7. Droit applicable
   Droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort de
   l'Auteur, après tentative de résolution amiable.

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